Les réglementations FuelEU Maritime visent à réduire l'intensité des gaz à effet de serre de l'énergie utilisée par les navires, à encourager l'électricité à quai et à stimuler l'adoption de carburants renouvelables d'origine non biologique tels que l'e-ammoniac et l'e-méthanol. Avec peu de conseils publiés jusqu'à présent, BIMCO travaille actuellement sur une clause FuelEU pour les contrats d'affrètement à temps, qui devrait être publiée dans la seconde moitié de 2024.

Le défi : Préparer une clause FuelEU unique pour les contrats d'affrètement à temps qui couvre toutes les éventualités sera difficile, car il existe diverses méthodes pour traiter les crédits/pénalités, y compris la mise en banque, l'emprunt et la mise en commun, et chacune peut donner lieu à des problèmes contractuels différents et nouveaux.
Même s'il n'existe actuellement pas de « clause standard », nous recommandons aux armateurs et aux affréteurs de réfléchir attentivement à la manière de traiter FuelEU dans tout contrat d'affrètement en cours de négociation.

Voici quelques-uns des principaux points que les parties doivent considérer dans le contexte de FuelEU :

Conformité administrative : Les parties peuvent bien sûr convenir d'exclure l'UE/l'EEE de la zone de navigation autorisée du navire, évitant ainsi l'application de la réglementation. Si le commerce UE/EEE est autorisé, la position par défaut serait que les armateurs soient responsables de la gestion administrative de la conformité, y compris la préparation et la soumission des plans de surveillance.

En conséquence, les affréteurs seraient probablement responsables de fournir aux armateurs les informations nécessaires à un reporting approprié, par exemple.